Délibérations et comptes-rendus du conseil syndical

2024

Séance du 02/04/2024

005_Affectation_resultats_2023
004_Cpte_Gestion2023
CA2023
Annexe3_CA2023
007_BP2024
Annexe7_BP2024
006_Contributions_2024
Annexe6_Contributions_2024
010_Prescription_revision_SCoT2024
09_Rapport_egalite_HF
08_Accueil_alternant2024
compte-rendu-AG_02042024

Séance du 21/02/2024

001_DOB_2024
Annexe_rapport_OB2024
002_Consultation_contrat_CDG01
compte-rendu-AG_21022024

2023
Séance du 12/12/2023

015_MAD_assistante_2024
compte-rendu-AG_12122023

Séance du 12/04/2023

007_CG_2022
008_CA2022
009_Affectation_resultats_2022
010_Contributions_4CC_2023
011_BP_2023
012_Accueil_alternant_2023
013_Rapport_egalite_HF
014_Evaluation_SCoT-1
Annexe008_Note_synthese_CA22_BP23-1
compte-rendu-AG_12042023

Séance du 06/02/2023

001_Approbation_modification_1
002_DOB2023_Rapport
002_Annexe_Rapport_OB2023
003_Titre_Restaurant
004_MAD2023_assistante_OT
004_Annexe_ConvMisDisposition2023
005_Mandatement-article_6541
006_Passage-au-referentiel-M57-au-01012024
compte-rendu-AG_06022023

2022

Séance du 19/04/2022

Bilan de la concertation publique préalable à la modification n°1 du SCoT BUCOPA
Bilan de la concertation de la modification n°1 du SCoT BUCOPA (dossier)
compte-rendu-AG_190422
Approbation du contenu de la modification n°1 du SCoT BUCOPA à l’issue de la concertation publique préalable
Rapport de présentation des modifications du DOO proposées à l’issue de la concertation publique préalable

Séance du 09/02/2022

CA2021
CG2021
Décision_affectation_resultat2021
Contribution_4CC_2022
BP2022_tampon
Rapport_egalité_hommes_femmes
Provision_depréciation_compte_client
compte-rendu-AG_090222-1

2021

Séance du 14/12/2021

13_DOB2022
14_MAD2022
compte-rendu-AG_141221

Séance du 22/06/2021

Modification n°1 du SCoT approuvé le 26 janvier 2017
Modalités de la concertation définies dans le cadre de la procédure de modification n°1 du SCoT
Compte-rendu-AG_220621

Séance du 16/03/2021

compte-rendu AG_160321

Séance du 26/01/2021

Installation de 2 membres de la CCRAPC
Compte administratif 2020
Compte de gestion 2020
Affectation des résultats 2020
Contribution des 4 Communautés de communes
Budget primitif 2021
Recrutement du bureau d’études
Mise en place du CET
Rapport égalité hommes-femmes
Mise à disposition de l’assistante pour 2021
Annexe_Note d’information du CET
Annexe_Convention de mise à disposition 2021
Annexe du compte administratif 2020
compte-rendu du 26/01/21

2020

Séance du 01/12/2020

Indemnité du président
Désignation du titulaire et du suppléant à la CLE
Désignation du titulaire et du suppléant à l’InterSCoT
Autorisation de signature du contrat assurance
DOB2021 et rapport des OB
Adoption du règlement intérieur
compte-rendu du 01/12/20

Séance du 22/09/2020

Election du président 2020
Détermination du nombre de vice-présidents
Election des 6 vice-présidents
Election des autres membres
Compte-rendu de l’assemblée générale du 22/09/20

Séance du 18/02/2020

CA 2019-déliberation du 18/02/20
Compte de Gestion 2019-délibération du 18/02/20
Décision d’affectation-délibération du 18/02/20
Contributions des 4 CC-délibération du 18/02/20
BP 2020-délibération du 18/02/20
Décision modificative BP 2020-délibération du 18/02/20
compte-rendu de l’assemblée générale du 18/02/20
rapport d’activité 2019

2019

Séance du 16/12/2019

Débat et Rapport d’Orientation Budgétaire 2020 – Délibération du 16/12/19
Rapport sur l’égalite hommes-femmes – Délibération du 16/12/19

décision modificative n°1 rectificative – Délibération du 16/12/19

Mise en œuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire – santé – Délibération du 16/12/19
Mise à disposition de l’assistante pour 2020 auprès de l’Office de tourisme Pérouges Bugey Plaine de l’Ain – Délibération du 16/12/19
Régime indemnitaire (PSR) – complément – Délibération du 16/12/19

191216_06_mandat pour le contrat assurance – Délibération du16/12/19
compte-rendu de l’assemblée générale du 16/12/19

Séance du 15/04/2019

Décision d’affectation des résultats de l’exercice 2018 -Délibération du 15/04/19
Budget primitif 2019 – Délibération du 15/04/19

Compte administratif 2018 -Délibération du 15/04/19

Compte de gestion 2018 – Délibération du 15/04/19

Contribution des 4 communautés de communes -Délibération du 15/04/19

Modification durée hebdomadaire de travail de l’assistante -Délibération du 15/04/19
Délibération rectificative – convention adhésion à la plateforme de dématérialisation -Délibération du 15/04/19
Note de synthèse jointe au compte administratif 2018 et au budget primitif 2019

Changement d’indice pour les élus locaux – Délibération du 15/04/19


Compte-rendu de l’assemblée générale du 15/04/19

2018

Séance du 14/11/2018

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 14/11/18
Débat-OB2019-Rapport-orientation-budgétaire-1
Accueil stagiaire pour l’année 2019- Délibération du 14/11/18
Poursuite de la mise à disposition de l’assistante du SCoT BUCOPA auprès de l’OT PBPA -Délibération du 14/11/18
Rapport égalité hommes-femmes – Délibération du 14/11/18

Séance du 09/04/2018

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 09/04/18
Compte administratif 2017 – Délibération du 09/04/18
Compte de gestion 2017 – Délibération du 09/04/18
Décision d’affection des résultats de l’exercice 2017 – Délibération du 09/04/18
Budget primitif 2018 – Délibération du 09/04/18

Contribution des 4 communauté de communes – Délibération du 09/04/18

Modification du RIFSEEP – Délibération du 09/04/18


Dématérialisation des convocations au Comité syndical – Délibération du 09/04/18

Signature de la convention d’adhésion à la plateforme de dématérialisation du Centre de gestion de l’Ain – Délibération du 09/04/18

Séance du 25/01/2018

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 25/01/18
Orientations budgétaires 2018 – Délibération du 25/01/18
Rapport d’orientation budgétaire 2018 – Délibération du 25/01/18
Rapport d’orientation budgétaire 2018


Accueil de stagiaires pour 2018 – Délibération du 25/01/18
Mis en œuvre d’outils de suivi et d’évaluation du SCoT – Délibération du 25/01/18
Poursuite de la mise à disposition de l’assistante du SCoT BUCOPA auprès de l’OT PBPA -Délibération du 25/01/18

2017

Séance du 23/10/2017

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 23/10/17
Modification du tablea des emplois – Délibération du 23/10/17
Poursuite du poste de l’assistante auprès de la CCPA pour 2018 – Délibération du 23/10/17
Changement du cadre d’emploi pour le chef de projet – Délibération du 23/10/17taire

Rapport sur l’égalité femmes-hommes – Délibération du 23/10/17
Décision budgétaire modificative – Délibération du 23/1017
Concours du receveur – attribution d’indemnité – Délibération du 23/10/17

Recrutement d’un bureau d’études pour AMO – Délibération du 23/10/17

Séance du 10/04/2017

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 10/04/17
Compte administratif 2016 – Délibération du 10/04/17
Contribution des 4 communauté de communes – Délibération du 10/04/17

Modification des statuts – Délibération du 10/04/17
Reconduction de la télétransmission des actes -Délibération du 10/04/17
Changement d’indice pour les élus locaux – Délibération du 10/04/17
Changement du régime indemnitaire du le chef de projet – Délibération du 10/04/17

Séance du 26/01/2017

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 26/01/17
Approbation du SCoT BUCOPA – Délibération du 26/01/17
Prolongation du dispositif d’accès à l’emploi titulaire – Délibération du 26/01/17
Fonction d’inspection hygiène et sécurité – Délibération du 26/01/17

Orientations budgétaires 2017 – Délibération du 26/01/17

Poursuite du poste de l’assistante auprès de la CCPA pour 2017 – Délibération du 26/01/17
Rapport sur l’égalité hommes-femmes Délibération du 26/01/17
Rapport d’orientation budgétaire 2017 – Délibération du 26/01/17
Mise en place du RIFSEEP – Délibération du 26/01/17

2016

Séance du 17/05/2016

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 17/05/16
Arrêt du ScoT BUCOPA – Délibération du 17/05/16

Séance du 11/04/2016

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 11/04/16
Compte administratif 2015 – Délibération du 11/04/16

2015

Séance du 14/12/2015

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 14/12/15
Modification du tableau des emplois permanents -Délibérations du 14/12/15

Séance du 05/03/2015

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 05/03/15
Compte administratif 2014- Délibérations du 05/03/15

2014

Séance du 11/12/2014

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 11/12/14

Présentation des orientations budgétaires pour l’exercice 2015 – Délibération du 11/12/14

Séance du 22/05/2014

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 22/05/14
Élection du Président – Délibération du 22/05/14

Séance du 20/02/2014

Compte-rendu de la réunion du comité syndical du 20/02/14
Compte administratif 2013 – Délibération du 20/02/14