Propriétaire et éditeur du site
Le site web www.bucopa.fr est la propriété de son éditeur, le Syndicat mixte Bugey-Côtière-Plaine de l’Ain
Coordonnées :
Château de Chazey-sur-Ain
01150 CHAZEY-SUR-AIN
Tél. : 04 74 61 90 10
Email
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Création graphique et conception par Com’une idée
Cookies
Un cookie est une suite d’informations, généralement de petite taille et identifié par un nom, qui peut être transmis à votre navigateur par un site web sur lequel vous vous connectez. Votre navigateur web le conservera pendant une certaine durée, et le renverra au serveur web chaque fois que vous vous y re-connecterez.
Les cookies ont de multiples usages. Nous en utilisons sur le site du BUCOPA, pour permettre son fonctionnement de manière optimale. Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur : Internet Explorer , Firefox , Chrome, Safari. Cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée. V
Conditions d’utilisation
Le Syndicat Mixte BUCOPA s’efforce de mettre à jour régulièrement les contenus de ce site et d’assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. Cependant elle décline toute responsabilité en cas d’inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus, d’informations inexactes ou manquantes. Une page de contact est toutefois à disposition des utilisateurs du site pour signaler un problème rencontré sur le site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation et de l’usage des informations mises à disposition et librement accessibles sur le site web. Le Syndicat Mixte BUCOPA ne saurait supporter la moindre responsabilité quant à l’usage qui pourrait être fait de ce site. Elle ne pourra être tenu responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects qui résulteraient de l’utilisation de ce site et notamment des dommages matériels, perte de données ou de programme, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et, d’une manière générale, vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité du Syndicat Mixte BUCOPA.
Droit d’auteur et propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de son éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les droits d’auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site appartiennent à l’éditeur du site ou au propriétaire tiers du contenu. Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site ou du propriétaire tiers du contenu.